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Archive pour juin 2012

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l’Olivier rejette la simplification administrative en matière d’urbanisme!

Voici mon intervention en séance plénière du vendredi 22 JUIN 2012 sur la proposition d’ordonnance de M. Olivier de Clippele, Mmes Jacqueline Rousseaux et Viviane Teitelbaum visant à porter le délai de validité d’un permis d’urbanisme à trois ans (nos A-255/1 et 2 - 2011/2012).
Il s’agit de simplification administrative et de faciliter la vie des Bruxellois, mais l’Olivier l’a rejeté!

Pour expliquer notre démarche, je résumerai mes propos, puisqu’ils ont en grande partie été repris dans le rapport très exhaustif de M. Alain Maron. Je souhaite tout d’abord excuser M. Olivier de Clippele qui, pour des raisons familiales, est absent ce matin. Je porterai donc la proposition d’ordonnance déposée par M. Olivier de Clippele, Mme Jacqueline Rousseaux et moi-même.
J’ai bien compris que la majorité ne souhaite, ni cette simplification administrative, ni la facilitation de la vie des citoyens bruxellois en la matière, puisque c’est bien de cela qu’il s’agit. Je retiens également que, désormais, la majorité souhaite que toute proposition, y compris dans ce domaine, soit chiffrée. Pourquoi pas mais alors on pourrait aussi tout ventiler par sexe, et faire les gender test comme la loi l’oblige. Pourquoi pas le faire, ainsi que l’a souhaité M. Mohamed Azzouzi, avant d’aborder toutes propositions déposées alors ! Cette démarche est intéressante, même si je doute qu’elle soit facile et efficace dans le cadre de tous les projets et propositions déposés par la majorité elle-même.
Nous avons en effet souhaité allonger ce délai de deux à trois ans car, une fois le permis accordé après parfois de longues procédures, le demandeur peut être confronté à des difficultés financières. C’est la vie : la situation peut avoir changé sur les plans familial, personnel et social. C’est donc en fonction de ces aléas que le demandeur peut avoir besoin d’un peu plus de temps. C’est d’ailleurs également le cas pour les autorités publiques. Pour ne donner qu’un exemple récent, la procédure d’investissement pour les logements de la Cité moderne à Berchem-Sainte-Agathe s’est trouvée anéantie par la péremption du permis d’urbanisme. Il faut donc repartir de zéro, ce qui engendre une perte de temps et d’argent, très dommageable en cette période de crise économique.
Pourquoi, en effet, ce permis ne serait-il plus valable après deux ans alors que cela n’entraîne aucune obligation pour le demandeur d’exécuter les travaux et qu’il peut très bien s’accorder un temps de réflexion lorsque les éléments de son dossier ont subi des modifications ?
Le Cobat accorde la possibilité de prorogation d’un permis pour la première fois sans motif pour un an. Cette prorogation peut être ensuite répétée, mais uniquement en cas de force majeure.
Par conséquent, actuellement, la durée de validité d’un permis d’urbanisme est en fait de trois ans puisque la prorogation d’un an est de droit. La seule formalité à accomplir pour l’obtenir est d’en solliciter la demande auprès de l’autorité délivrante, deux mois avant l’échéance du délai de validité de deux ans.
Mon collègue M. Draps l’a rappelé en commission : les professionnels de l’immobilier n’éprouvent aucune difficulté à respecter la procédure, parce qu’ils ont une infrastructure qui est mise en place à cet effet. Pour les particuliers par contre, c’est plus difficile et un oubli est vite arrivé. Il serait dommage de devoir tout recommencer à zéro à cause de cela.
La mesure proposée vise simplement à supprimer la nécessité de solliciter, deux mois avant l’échéance du permis, une prorogation d’une année. Elle ne modifie pas fondamentalement le système de prorogation prévu dans les cas de force majeure, qui est de nature différente. Il s’agit ici d’une mesure de simplification qui s’inscrit dans le cadre global du respect du citoyen, régulièrement confronté à d’incroyables lenteurs de l’administration, lesquelles peuvent avoir une influence longtemps encore après la délivrance du permis.
Nous avons entendu les remarques de la majorité, qui disait qu’il fallait éviter que la proposition n’ajoute une année, passant de deux à trois, puis à quatre ans, et n’autorise finalement une telle durée de validité. Ce n’était pas notre objectif. Nous avons donc proposé de préparer un amendement. Nous nous sommes rendu compte que le texte du Cobat devrait être réaménagé sur plusieurs alinéas. Dans un souci de dialogue constructif, nous avons demandé de reporter le vote pour pouvoir proposer des amendements répondant à cette demande de ne pas pouvoir prolonger d’un an le permis en le rendant valable pendant quatre ans, mais de garder le dispositif qui permet la prolongation en cas de force majeure.
Toutefois, alors que c’était l’objection principale de la majorité, cela a aussi été refusé. Nous le regrettons. Vous nous avez laissé préparer ce travail et, ensuite, vous l’avez expédié en trouvant toutes sortes de raisons de le faire.
J’ai été choquée par l’argumentation de M. Maron, qui a dit qu’il pouvait être facilement prouvé que des travaux ont été entamés, quitte à ce que ce ne soit pas réellement le cas. C’est une faute de parler de cette manière, quand on est soi-même législateur. Je ne peux m’inscrire dans un tel état d’esprit. Nous sommes là pour édicter les mêmes règles pour tout le monde et faciliter la vie des citoyens. C’est dans ce cadre que s’inscrit cette simplification administrative. Dire qu’elle n’est pas nécessaire parce qu’on peut facilement tricher, et encourager le mensonge, c’est choquant. Je ne suis pas la seule à le penser au sein de mon groupe. Nous avons trouvé cette attitude tout à fait déplacée.
Nous restons convaincus que cette proposition aurait mérité l’attention de cette assemblée. Un amendement aurait pu être préparé et proposé lors d’une réunion suivante. Nous regrettons que cette solution ait été rejetée de manière pure et simple.
!

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INVITATION VERNISSAGE POLITIQUE!

Le jeudi 28 juin de 18h30 à 20h30
75 Avenue Louise - 1050 Bruxelles
(dans la cour de l’Hôtel Conrad)

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Rencontrez deux candidats MR Ixellois défenseurs des arts, de la culture et des valeurs qui vous sont chères.

EXPOSITION de notre programme politique pour Ixelles lors d’un cocktail amical.

Viviane TEITELBAUM, 5e candidate à Ixelles
Grégoire TOLSTOÏ, 40e candidat à Ixelles

En présence de Dominique Dufourny, tête de liste MR à Ixelles.
En même temps venez découvrir la subtilité des photos d’Eric Marrian dans le cadre élégant de la Young Gallery.

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et ça continue: les copains d’abord!

copinageCOMMUNIQUE DE PRESSE du groupe MR au parlement bruxellois suite à nos interventions aujourd’hui en commission enseignement, culture de la Cocof
25 JUIN 2012

Nomination d’un fonctionnaire dirigeant au sein de Bruxelles Formation : un costume sur mesure ?

Ce lundi, en Commission de l’Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire du Parlement francophone bruxellois, était discuté un projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 17 mars 1994 portant création de Bruxelles Formation (I.B.F.F.P – Institut bruxellois francophone pour la formation professionelle). Concrètement, pour la première fois de son histoire, cet opérateur bruxellois se verra doter d’un ‘Fonctionnaire dirigeant’ désigné sur la base d’un mandat renouvelable de 5 ans. Objectif de bonne gouvernance ? Que nenni, car au sein de l’Olivier, les copains d’abord !

« Le ministre KIR a présenté un projet de décret qui semble bien faire office de costume sur mesure. En effet, le prochain patron de Bruxelles Formation sera désigné aux conditions fixées par l’Exécutif… Sans aucun détail… Sans aucune garantie… Toute la procédure de recrutement sera fixée par un Arrêté d’exécution (à la totale discrétion du gouvernement Olivier). En réponse à nos questions, tout au plus, le Ministre s’est contenté d’annoncer qu’un comité de sélection, dont les membres du jury seront désignés par le gouvernement (!), sera mis en œuvre pour sélectionner les candidatures et désigner finalement l’heureux lauréat… » ont déploré les députées libérales Jacqueline ROUSSEAUX et Viviane TEITELBAUM.

Pourquoi ne pas recourir à un organisme de sélection, publique ou privé, à l’instar du SELOR, pour faciliter le recrutement du fonctionnaire dirigeant, en toute objectivité, en toute transparence et en toute impartialité ? Pourquoi d’autre part n’admettre que les candidatures émanant des services publics, et ne pas les ouvrir au secteur privé, déjà pour cette première nomination, de manière à se donner plus de chances de voir Bruxelles Formation mieux répondre aux attentes du monde économique ? Le groupe MR déplore également le manque de transparence quant à la politique de rémunération qui sera d’application suite à cette nomination, dont on comprend déjà qu’elle coûtera plus cher au contribuable. « Ceci est regrettable alors que la Cocof ne cesse d’invoquer son budget étroit pour s’excuser de ne pas mener certaines politiques sociales et que ce type d’augmentation salariale est à réprouver en temps de crise » souligne Jacqueline ROUSSEAUX. L’impact budgétaire négatif sera d’autant plus important, souligne le MR, que comme l’a annoncé le Ministre KIR, ce type de réforme s’appliquera à d’autres OIP en Cocof et en Région bruxelloise.

Après l’exemple d’ACTIRIS, l’Olivier persiste et signe dans la politisation de l’administration publique en Région bruxelloise, alors qu’on s’en souvient, celui-ci avait fait de la « bonne gouvernance » un de ses leitmotivs.

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L’ULB et la « grande dis » du ridicule

La commission de discipline mise en place par l’ULB a enfin tranché. On attendait la fin de la procédure interne, patiemment. La sanction est tombée : Souhail Chichah, chercheur, assistant, de l’ULB qui avait perturbé l’échange entre Caroline Fourest et Hervé Hasquin sur «L’extrême droite devenue ou non fréquentable ? », en février dernier, sera suspendu un mois avec maintien de salaire.

J’avais écrit une lettre ouverte au recteur à ce moment-là. L’Union des Anciens étudiants de l’ULB avait diffusé un communiqué de presse au nom de l’UAE, du Librex et de l’ACE suite à ces évènements. Il était intitulé « Ce 7 février, l’ULB a été dénaturée et menacée par des assassins de la démocratie ! » Pourquoi ? Parce que dans la maison du libre examen, des méthodes fascisantes ont empêché la tenue d’un débat. Pourtant la sanction du censeur de la libre parole au sein même de l’ULB est quasi nulle. Un mois de suspension – en juillet ou août peut-être?- mais rémunéré… Des congés payés, quoi.

Cela après que l’ULB ait reconnu un cercle étudiant qui prône le boycott académique.

Entre ceux que l’on ne veut plus entendre, ceux que l’on empêche de parler, ceux avec qui on ne peut plus travailler, qui restera-t-il pour former notre jeunesse ? Quelles valeurs va-t-on encore inculquer dans cette université ?

Qu’un chercheur disqualifie une parole en tenant des propos sexistes et homophobes ne serait pas contraire au respect de la liberté d’expression et quand ce même chercheur – encore assistant- organise un débat pour encenser un antisémite négationniste ( Dieudonné en l’occurrence) on le laisse faire au nom de cette même liberté d’expression. Dans une institution basée sur les valeurs du libre examen, dans une université où l’on pouvait parler et débattre on peut aujourd’hui impunément empêcher le débat.
Une honte.

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réaménagement du square des Héros à Uccle: à quand une vraie gestion régionale?

bus-sq-herosVoici ma question orale, à Brigitte GROUWELS, MINISTRE DU GOUVERNEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE, CHARGÉE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS, concernant “le réaménagement du square des Héros à Uccle” en commission infrastructure du parlement bruxellois, le 9 mai 2012.
Mme la présidente.- La parole est à Mme Teitelbaum.
Mme Viviane Teitelbaum.- Après le large réaménagement du square Marlow et de ses alentours à Uccle, il avait été convenu, dans la continuité, de revoir l’aménagement du square des Héros situé à quelques centaines de mètres de là.
Ces travaux, pour lesquels une enveloppe de cinq millions d’euros a été dégagée par la Région, ont inclus le renouvellement des voiries, la création d’un rond-point, l’installation d’un site propre pour le tram dans l’avenue Wolvendael ainsi que la rénovation complète de l’avenue, de façade à façade, jusqu’au croisement avec la rue Rouge.
À ce jour, les travaux du square Marlow sont terminés, mais le réaménagement du square des Héros tout proche semble tarder à se concrétiser. En effet, à ce jour, rien n’indique que les travaux à entreprendre au niveau du square des Héros soient une priorité.
Dès lors, Mme la ministre, pouvez-vous me confirmer que ce chantier débutera effectivement dans un délai raisonnable et nous indiquer les grands axes du projet de réaménagement programmé à cet endroit ? Pourriez-vous, en outre, nous préciser les modalités pratiques relatives à l’évolution des travaux ainsi que le calendrier prévisionnel à ce stade ?
Pour rappel, nous avons déjà interpellé votre prédécesseur en 2007 puisqu’à l’époque, le square des Héros était devenu une véritable gare de bus. Nous nous étions ainsi inquiétés du sort réservé à l’artère étroite longeant le square et qui se voyait régulièrement embouteillée par la présence de nombreux bus de la STIB, avec pour conséquences des désagréments sonores, visuels ou olfactifs pour les riverains.
Votre prédécesseur nous avait indiqué, devant cette même commission, qu’afin de tenir compte des récriminations de certains riverains, il avait été décidé, en cours de chantier, et en accord avec les autorités compétentes, de déplacer la zone de terminus vers l’avenue De Fré et de créer un emplacement de stationnement supplémentaire. Il avait ajouté qu’il était possible de déplacer l’un des terminus à hauteur du square Marlow.
C’est ainsi qu’il avait été décidé, lors de la concertation avec les riverains, de transférer la ligne 98 au square Marlow.
Depuis lors, il semblerait que rien n’ait évolué. Pourriez-vous nous en dire davantage ? Le déplacement suggéré sera-t-il respecté ? Dans l’affirmative, à quelle échéance ?
Enfin, il semblerait également que l’aménagement d’une station Villo soit à l’étude sur le site du square des Héros alors qu’il était initialement prévu de l’implanter au square Marlow. Pouvez-vous nous confirmer cette information et, le cas échéant, nous éclairer à ce sujet ?
La réponse de Mme Grouwels.
Mme Brigitte Grouwels, ministre.- Les travaux de la place Marlow sont encore en cours, ceux sur les voies de trams effectués par la STIB sont terminés. Les services de Bruxelles Mobilité préparent le début du chantier de réaménagement des routes, des trottoirs et de la verdure.
Une étude des travaux à réaliser square des Héros a été entamée au début de l’année. L’installation éventuelle d’un bassin d’orage fait, elle aussi, l’objet d’une étude. Vivaqua et Hydrobru se chargeront de cette installation. Il va de soi que le placement d’un bassin d’orage devra se faire avant qu’un réaménagement en surface puisse avoir lieu.
Parallèlement, Bruxelles Mobilité et la STIB étudient le réaménagement d’une bande réservée aux bus avenue De Fré en direction du square des Héros qui pourrait faire office de piste cyclable afin que l’itinéraire cyclable régional n°7 (ICR 7) soit également intégré.
En outre, on étudie actuellement l’implantation optimale des zones de terminus de bus square des Héros. Tout cela se fera en concertation avec les communes lors des comités d’accompagnement. À cet effet, je prévois un budget de 900.000 euros en 2013.
La ligne 98 n’aura pas de terminus sur le square Marlow, comme mon prédécesseur l’a, selon toute vraisemblance, affirmé.
Une station Villo sera bien intégrée au square Marlow, pas au square des Héros.
Ma réplique:
Mme Viviane Teitelbaum.- Vous nous annoncez que les travaux sont à l’étude depuis le début de l’année. Cela signifie-t-il que le travail réalisé il y a cinq ans est réduit à néant? J’ai moi-même participé à des concertations avec les riverains, à l’époque.
S’agissant de Villo, je suis rassurée, mais les endroits destinés aux passages de bus sont très étroits, ce qui inquiète les riverains.
Vous me répondez que le terminus de la ligne 98 ne sera pas déplacé square Marlow. Cela signifie-t-il qu’il restera au même endroit ou qu’il descendra plus bas dans l’avenue De Fré ?
Peut-être faudrait-il profiter des nouvelles études pour relancer la concertation avec les riverains. Ce serait instructif. Le ministre Smet s’était rendu sur place et avait écouté les habitants. L’endroit est petit et étroit, et les bus polluent le lieu.
Je ne suis pas Uccloise, mais en tant que députée régionale, je suis attentive à la souffrance quotidienne des riverains.
Mme Brigitte Grouwels, ministre.- Nous recevons également du courrier des riverains. Dans le projet que nous élaborerons, nous tiendrons compte des remarques formulées dans le passé. La question des bus et du terminus est un sujet très sensible que nous examinons.
Quoi qu’il en soit, nous devrons attendre de connaître les intentions de Vivaqua et Hydrobru avant de lancer le réaménagement complet de ce square.
Mme Viviane Teitelbaum.- Envisagez-vous une concertation avec les riverains ?
Mme Brigitte Grouwels, ministre.- Une fois le projet finalisé, nous contacterons les communes et les riverains, mais je ne peux pas encore vous fixer de date. Je prends note de votre recommandation.
- L’incident est clos

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L’indignation sélective ou l’étrange indifférence politique et citoyenne …

syrie-petit-fille-blessee-afp-1En Syrie, 83 personnes ont encore été tuées samedi en majorité par des bombardements de l’armée…
Pour l’indignation sélective le Wiktionnaire donne la définition suivante :
Fait pour quelqu’un de s’indigner d’une situation, d’un tort fait à certaines personnes, mais qui ne montre pas la même indignation quand une situation similaire concerne d’autres personnes.

Chaque meurtre mérite de s’y arrêter, de le condamner. Bien entendu ce n’est malheureusement possible pour personne, tant les violences sont nombreuses. Et donc il ne s’agit pas de cela.
Par contre, je ne peux m’empêcher de regretter que certains conflits car ils servent les desseins politiques des uns, ou les manipulations des autres, soient plus médiatisés, et dès lors certains pays plus critiqués que d’autres.

L’indignation sélective à géométrie variable est une fraude intellectuelle qui commence doucement à m’indisposer et à m’exaspérer.

L’indignation est une colère provoquée par un acte injuste qui scandalise. Or, en Syrie des dizaines de milliers de morts jonchent les rues, touchent les maisons et les familles. Je ne peux m’empêcher de me demander où sont les manifestations et les cris de colère ? Où sont les slogans et les pamphlets ? Les questions parlementaires ? Les appels au boycott ?

Pourquoi ce silence quand on tue ? Parce que l’importation du conflit syrien n’amènerait pas de voix …à la gauche ? Stéphane Hessel ne disait-il pas que l’important c’est de s’insurger ? Ou cela ne vaut-il que pour certaines situations ? Certains pays ? Certains morts ?

Mesdames, Messieurs les politiques, les journalistes, les citoyens, Messieurs Hessel, Grass, et tous les autres, en Syrie on tue des femmes, des hommes et des enfants à bout portant, sans défense et sans raison. Indignez-vous !

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